Marque enregistrée - Marque en vigueur

REBORNLEAGUE
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
4282446
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
REBORNLEAGUE de PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE

Présentation de la marque REBORNLEAGUE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REBORNLEAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE domicilié(e) ZI RICHARDETS SUD, 3 RUE DES AEROSTIERS - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 945 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PCA FRANCE, SA, Mme. SANDRINE MARGARIT domicilié(e) ZI RICHARDETS SUD, 3 RUE DES AEROSTIERS - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France.

La marque REBORNLEAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBORNLEAGUE arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INNERMAX , H. , AIR BOX , H.ear , H. Commut , MEDIA PLAYER , MaxInBox , H. commute , HEDEN , HEDEN LE PARTENAIRE DES PROS


PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA - ZI RICHARDETS SUD, 3 RUE DES AEROSTIERS - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France - SIREN 421945411


PCA FRANCE, SA, Mme. SANDRINE MARGARIT - ZI RICHARDETS SUD, 3 RUE DES AEROSTIERS - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].