Déposée le 25 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE domicilié(e) ZI RICHARDETS SUD, 3 RUE DES AEROSTIERS - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 945 411 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, Mme. SANDRINE MARGARIT domicilié(e) ZI RICHARDETS SUD, 3 RUE DES AEROSTIERS - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France.
La marque H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA - ZI RICHARDETS SUD, 3 RUE DES AEROSTIERS - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France - SIREN 421945411
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, Mme. SANDRINE MARGARIT - ZI RICHARDETS SUD, 3 RUE DES AEROSTIERS - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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