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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE
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3D CAM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

3D CAM
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3706912
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
3D CAM de PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE

Présentation de la marque 3D CAM

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3D CAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE domicilié(e) 3 rue des Aérositiers ZI RICHARDETS SUD 93165 NOISY LE GRAND CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 945 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARGARIT PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE domicilié(e) 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD 93165 NOISY LE GRAND CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INNERMAX , H. , AIR BOX , H.ear , H. Commut , MEDIA PLAYER , MaxInBox , H. commute , HEDEN , HEDEN LE PARTENAIRE DES PROS


PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE, SA - 3 rue des Aérositiers ZI RICHARDETS SUD 93165 NOISY LE GRAND CEDEX - France - SIREN 421945411


MARGARIT PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE - 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD 93165 NOISY LE GRAND CEDEX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532865 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.