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Marques déposées par la société PROFESSION SPORT DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT
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LES BIENFAITS DU SPORT POUR TOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BIENFAITS DU SPORT POUR TOI
PROFESSION SPORT DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3885225
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
LES BIENFAITS DU SPORT POUR TOI de PROFESSION SPORT DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT

Présentation de la marque LES BIENFAITS DU SPORT POUR TOI

Déposée le 28 décembre 2011 par la société PROFESSION SPORT DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BIENFAITS DU SPORT POUR TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société PROFESSION SPORT DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT domicilié(e) 16 Chemin de COURVOISIER - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 387 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSION SPORT DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT domicilié(e) 16 Chemin de COURVOISIER - 25000 - BESANCON - France.

La marque LES BIENFAITS DU SPORT POUR TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIENFAITS DU SPORT POUR TOI est expirée depuis le 28 décembre 2021.


PROFESSION SPORT DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT, ASSOCIATION - 16 Chemin de COURVOISIER - 25000 - BESANCON - France - SIREN 381387620


PROFESSION SPORT DOUBS TERRITOIRE DE BELFORT - 16 Chemin de COURVOISIER - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Éducation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.