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Marques déposées par Profession Sport 66
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Pass'Sport Seniors 66
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass'Sport Seniors 66
Profession Sport 66

Numéro de dépôt :
4399956
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
Pass\'Sport Seniors 66 de Profession Sport 66

Présentation de la marque Pass'Sport Seniors 66

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par Profession Sport 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass'Sport Seniors 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est Profession Sport 66 domicilié(e) 19 avenue de grande bretagne - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GRENIER domicilié(e) 19 avenue de grande bretagne - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Pass'Sport Seniors 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass'Sport Seniors 66 arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

Profession Sport 66 a également déposé les autres marques suivantes : Pass'Sport Santé 66


Profession Sport 66 - 19 avenue de grande bretagne - 66000 - PERPIGNAN - France


Monsieur Bernard GRENIER - 19 avenue de grande bretagne - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Activités culturelles.