Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Profession Sport 62
Profession Sport 62, Association

Numéro de dépôt :
3874966
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Profession Sport 62 de Profession Sport 62

Présentation de la marque Profession Sport 62

Déposée le 10 novembre 2011 par Profession Sport 62 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Profession Sport 62 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Profession Sport 62, Association domicilié(e) 09.Jean Bart - 62143 - ANGRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Profession Sport 62 domicilié(e) 09 Jean Bart - 62143 - ANGRES - France.

La marque Profession Sport 62 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Profession Sport 62 est expirée depuis le 10 novembre 2021.


Profession Sport 62, Association - 09.Jean Bart - 62143 - ANGRES - France


Profession Sport 62 - 09 Jean Bart - 62143 - ANGRES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Formation ; activités sportives et culturelles.