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Marques déposées par l'association loi 1901 PROFESSION SPORT 59
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PROFESSION SPORT 59
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFESSION SPORT 59
PROFESSION SPORT 59, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3867187
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
PROFESSION SPORT 59 de PROFESSION SPORT 59

Présentation de la marque PROFESSION SPORT 59

Déposée le 17 octobre 2011 par l'association loi 1901 PROFESSION SPORT 59 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFESSION SPORT 59 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 PROFESSION SPORT 59 domicilié(e) Maison départementale du Sport, 26 rue Denis Papin - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 515 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSION SPORT 59 domicilié(e) Maison départementale du Sport, 26 rue Denis Papin - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque PROFESSION SPORT 59 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFESSION SPORT 59 est expirée depuis le 17 octobre 2021.


PROFESSION SPORT 59, Association Loi 1901 - Maison départementale du Sport, 26 rue Denis Papin - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 447515479


PROFESSION SPORT 59 - Maison départementale du Sport, 26 rue Denis Papin - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.