Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SARCOGEL DB L'EAU GELIFIEE ENRICHIE EN PROTEINES STEVIA PATIENTS DIABETIQUES : ENVOL NUTRITION
Professeur Xavier Hébuterne
Madame MARIE TANVIER, ENVOLNUTRITION

Numéro de dépôt :
3808082
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SARCOGEL DB L\'EAU GELIFIEE ENRICHIE EN PROTEINES STEVIA PATIENTS DIABETIQUES : ENVOL NUTRITION de Professeur Xavier Hébuterne

Présentation de la marque SARCOGEL DB L'EAU GELIFIEE ENRICHIE EN PROTEINES STEVIA PATIENTS DIABETIQUES : ENVOL NUTRITION

Déposée le 18 février 2011 par Professeur Xavier Hébuterne et madame MARIE TANVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARCOGEL DB L'EAU GELIFIEE ENRICHIE EN PROTEINES STEVIA PATIENTS DIABETIQUES : ENVOL NUTRITION »

Les déposants sont Professeur Xavier Hébuterne domicilié(e) Villa “ la Bastide ” Chemin du petit Pessicart - 06100 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame MARIE TANVIER domicilié(e) 48, Rue St Simon - 33820 - ST-CIERS / GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame TANVIER Marie Thérèse, ENVOLNUTRITION domicilié(e) 48, Rue Saint Simon - 3380 - ST. CIERS SUR GIRONDE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32


Professeur Xavier Hébuterne - Villa “ la Bastide ” Chemin du petit Pessicart - 06100 - NICE - France - SIREN 3

Madame MARIE TANVIER, ENVOLNUTRITION - 48, Rue St Simon - 33820 - ST-CIERS / GIRONDE - France - SIREN 4


Madame TANVIER Marie Thérèse, ENVOLNUTRITION - 48, Rue Saint Simon - 3380 - ST. CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561180 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Produits pharmaceutiques & vétérinaires. Substances diététiques à usage médical.

Café, cacao, sucre, riz, tapioca farine & préparations faites de céréales, glaces à rafraîchir boissons à base de cacao, chocolat, café, chocolat ou thé patisseries & confiseries, gâteaux.

Eaux minérales & gazeuses boissons de fruits & jus de fruits sirop & autres préparations pour faire des boissons.