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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL
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LE JARDINIER EFFICACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDINIER EFFICACE
PROFERTYL SAS

Numéro de dépôt :
1499433
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
28/10/2018
LE JARDINIER EFFICACE de PROFERTYL

Présentation de la marque LE JARDINIER EFFICACE

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « LE JARDINIER EFFICACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL domicilié(e) AVENUE DUBNA,14200 HEROUVILLE ST CLAIR (dossier no 2388716) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 984 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARLY GUYOT Avocat domicilié(e) 30 Place des Halles,28000 CHARTRES (dossier no 2388716) - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE JARDINIER EFFICACE est expirée depuis le 28 octobre 2018.

PROFERTYL a également déposé les autres marques suivantes : JARDI SARRASIN , LE JARDINIER NATUREL , XN


PROFERTYL SAS - AVENUE DUBNA,14200 HEROUVILLE ST CLAIR (dossier no 2388716) - 14200 - France - SIREN 319984670


CABINET ARLY GUYOT Avocat - 30 Place des Halles,28000 CHARTRES (dossier no 2388716) - 28000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388716 - Publication au BOPI 2008-10-30

Renouvellement sans limitation n°2126663 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 23 septembre 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°263785 - Publication au BOPI 1998-09-23

Matières fertilisantes, produits destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, micro-organismes vivants, animaux vivants, bactéries, enzymes, semences, plantes vivantes, fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.