Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDI SARRASIN
PROFERTYL SAS

Numéro de dépôt :
3363163
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
JARDI SARRASIN de PROFERTYL

Présentation de la marque JARDI SARRASIN

Déposée le 31 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDI SARRASIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL domicilié(e) Avenue de Dubna,14209 HEROUVILLE ST CLAIR - 14209 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PROFERTYL domicilié(e) Avenue de Dubna,14209 HEROUVILLE ST CLAIR - 14209 - France.

La marque JARDI SARRASIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI SARRASIN est expirée depuis le 31 mai 2015.

PROFERTYL a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDINIER EFFICACE , LE JARDINIER NATUREL , XN


PROFERTYL SAS - Avenue de Dubna,14209 HEROUVILLE ST CLAIR - 14209 - France - SIREN 319894670


SOCIETE PROFERTYL - Avenue de Dubna,14209 HEROUVILLE ST CLAIR - 14209 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Produits chimiques destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.