Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PROFERM - GROUPE DOUX
/
YSENGRAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YSENGRAIN
PROFERM - GROUPE DOUX

Numéro de dépôt :
1253592
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque YSENGRAIN

Déposée le 9 décembre 1983 par la société PROFERM - GROUPE DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YSENGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROFERM - GROUPE DOUX domicilié(e) B.P. 22 - CHAPTUZAT, 63260 AIGUEPERSE (dossier no 2026743) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 404 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROFERM - GROUPE DOUX S.A. au capital de 1.240.200 F domicilié(e) (dossier no 2026743) - France.

La marque YSENGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YSENGRAIN est expirée depuis le 9 décembre 2003.

PROFERM - GROUPE DOUX a également déposé les autres marques suivantes : BONBEG , PROFERM


PROFERM - GROUPE DOUX - B.P. 22 - CHAPTUZAT, 63260 AIGUEPERSE (dossier no 2026743) - France - SIREN 318404340


PROFERM - GROUPE DOUX S.A. au capital de 1.240.200 F - (dossier no 2026743) - France


Renouvellement avec limitation le 7 décembre 1993 n°2026743 - Publication au BOPI 1993-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription - Transmission de propriété n°12597 - Publication au BOPI

Volailles et lapins abattus, volailles et lapins découpés; produits à base de volailles et de lapins; conserves et plats cuisinés à base de volailles et lapins; volailles et lapins vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.