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Marques déposées par la société PROFERM - GROUPE DOUX
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PROFERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROFERM
PROFERM - GROUPE DOUX

Numéro de dépôt :
1284677
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque PROFERM

Déposée le 14 décembre 1983 par la société PROFERM - GROUPE DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « PROFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROFERM - GROUPE DOUX domicilié(e) B.P. 22 - CHAPTUZAT, 63260 AIGUEPERSE (dossier no 2026742) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 404 340 .

La marque PROFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROFERM est expirée depuis le 14 décembre 2003.

PROFERM - GROUPE DOUX a également déposé les autres marques suivantes : BONBEG , YSENGRAIN


PROFERM - GROUPE DOUX - B.P. 22 - CHAPTUZAT, 63260 AIGUEPERSE (dossier no 2026742) - France - SIREN 318404340


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1993 n°2026742 - Publication au BOPI 1993-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Volailles et Gibiers, produits de volailles.