Marque expirée - Marque en non vigueur

ZOOM by fatex
PROFATEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3535167
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2017
ZOOM by fatex de PROFATEX

Présentation de la marque ZOOM by fatex

Déposée le 2 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) PROFATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOOM by fatex »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFATEX domicilié(e) 55 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 556 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOOM by fatex est expirée depuis le 2 novembre 2017.

PROFATEX a également déposé les autres marques suivantes : INSTYL SALON INTERNATIONAL DU SYSTEME ET DU MODELISME , FACON FRANCE


PROFATEX Société Anonyme - 55 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 389556689


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484088 - Publication au BOPI 2008-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 10 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614393 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Inscription le 13 décembre 2013 - Gage constitué n°623450 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2013-12-13

Inscription le 26 novembre 2014 - Gage radié n°636366 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26

Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660366 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Organisation d'expositions, foires, forums et salons à but commerciaux ou de publicité ; organisation de rencontre d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions ; gérance administrative de lieux d'expositions pour l'organisation d'expositions, foires, forums et salons, conférences et congrès ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; présentation et démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; diffusion par tous moyens d'annonces publicitaires et de petites annonces, y compris sur le réseau Internet ; location d'espace publicitaire ; location de matériel publicitaire ; abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; relations publiques ; informations, études en matière d'affaires ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires, renseignements d'affaires ; agences d'information commerciale ; informations commerciales, conseil dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ; étude de marchés.

Education, formation, divertissement, activités culturelles ; tous services d'organisation de manifestation et évènements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions, de foires, de rencontres à buts à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations, de rencontres, de salons, d'expositions, de foires, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums, en vue de leur tenue par des tiers participants exploitation de salles de réunion ; location d'équipement pour l'organisation de salons, conférences, congrès, foires, symposiums, séminaires (à l'exception des voitures) ; informations, études en matière d'éducation et de divertissement ; planification de réception (divertissement) ; publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition sur tous supports ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; organisation de loteries.