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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE
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PROFALUX VOLETS ROULANTS ISOLANTS PAR TOUS LES TEMPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROFALUX VOLETS ROULANTS ISOLANTS PAR TOUS LES TEMPS
PROFALUX INDUSTRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3700873
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2019
PROFALUX VOLETS ROULANTS ISOLANTS PAR TOUS LES TEMPS de PROFALUX INDUSTRIE

Présentation de la marque PROFALUX VOLETS ROULANTS ISOLANTS PAR TOUS LES TEMPS

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROFALUX VOLETS ROULANTS ISOLANTS PAR TOUS LES TEMPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE domicilié(e) 377 rue des CYPRES, ZI LES LANCHES, 74300 THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 141 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, avenue Jean Jaurès, BP 7073, 69301 LYON CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFALUX VOLETS ROULANTS ISOLANTS PAR TOUS LES TEMPS est expirée depuis le 23 décembre 2019.

PROFALUX INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : , Zoé , noe , AMBIO , THERMO-REFLEX , PROFALUX , Zoé , zoe , Coffr'n Connect , PROFALUX VOLETS ROULANTS RECOMMANDE POUR VOTRE CONFORT INTERIEUR


PROFALUX INDUSTRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 377 rue des CYPRES, ZI LES LANCHES, 74300 THYEZ - France - SIREN 410141170


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, avenue Jean Jaurès, BP 7073, 69301 LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Fenêtres métalliques, cadres, châssis et garnitures de fenêtres métalliques, volets métalliques, volets métalliques roulants, à rideau, tournants, portes et portails métalliques (notamment portes de garage) , armatures, cadres et châssis de portes métalliques, rideaux métalliques (notamment enroulables, à lames), stores métalliques, boîtes de stores, menuiserie métallique et pièces d'assemblage métalliques pour menuiserie de bâtiments, profilés métalliques et quincaillerie pour le bâtiment, verrous (notamment pour portes) , clés, serrures métalliques de toutes sortes (à combinaison, à fourreau, à ressort de sûreté, notamment « cylindres de sûreté ») , boutons, pênes et ressorts de serrures métalliques, ouvrages de serrurerie métalliques ;

Moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres) , motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité. Moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres) , motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité pour volets, rideaux, stores, portails, portes et fenêtres. Accouplements (excepté pour véhicules terrestres). Réducteurs pour moteurs électriques ;

Appareils et instruments électriques pour la commande centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques ;

Fenêtres non métalliques, volets non métalliques, volets non métalliques roulants à rideaux, tournants, portes et portails non métalliques, cadres et châssis de portes et fenêtres non métalliques, rideaux enroulables à lamelle en bois, vitrerie pour fenêtres ou baies, plaques de revêtement en verre pour parois, pavés en verre pour dallages, verre armé. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;

Menuiserie, stores à lamelles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, persiennes, garnitures de portes, portails et fenêtres non métalliques.