PROFALUX INDUSTRIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3195045
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/11/2022
Présentation de la marque PROFALUX
Déposée le 20 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PROFALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFALUX INDUSTRIE domicilié(e) 377, RUE DES CYPRES, ZI LES LANCHES - 74300 - THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 141 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque PROFALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFALUX INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 377, RUE DES CYPRES, ZI LES LANCHES - 74300 - THYEZ - France - SIREN 410141170
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502124 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15
Fenêtres métalliques, cadres, châssis et garnitures de fenêtres métalliques, volets métalliques, volets métalliques roulants, à rideau, tournants, portes et portails métalliques (notamment portes de garage) , armatures, cadres et châssis de portes métalliques, rideaux métalliques (notamment enroulables, à lames) stores métalliques, boîtes de stores, menuiserie métallique et pièces d'assemblage métalliques pour menuiserie de bâtiments, profilés métalliques et quincaillerie pour le bâtiment, verrous (notamment pour portes) , clés, serrures métalliques de toutes sortes (à combinaison, à fourreau, à ressort de sûreté, notamment « cylindres de sûreté ») , boutons, pênes et ressorts de serrures métalliques, ouvrages de serrurerie métalliques. Moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres) , motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité. Moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres) , motoréducteurs, réducteurs et leurs dispositifs de commande et de sécurité pour volets, rideaux, stores, portails, portes et fenêtres. Accouplements (excepté pour véhicules terrestres) . Réducteurs pour moteurs électriques. Appareils et instruments électriques pour la commande centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques. Fenêtres non métalliques, volets non métalliques, volets non métalliques roulants à rideaux, tournants, portes et portails non métalliques, cadres et châssis de portes et fenêtres non métalliques, rideaux enroulables à lamelle en bois, vitrerie pour fenêtres ou baies, plaques de revêtement en verre pour parois, pavés en verre pour dallages, verre armé. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles. Menuiserie, stores à lamelles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, persiennes, garnitures de portes, portails et fenêtres non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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