Déposée le 24 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROELAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « NETVIPER SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROELAN domicilié(e) 120 ROUTE DES MACARONS - WTC II,06560 VALBONNE - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 470 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROELAN domicilié(e) 120 ROUTE DES MACARONS - WTC II,06560 VALBONNE - 06560 - France.
La marque NETVIPER SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETVIPER SOLUTIONS est expirée depuis le 24 mars 2013.
PROELAN a également déposé les autres marques suivantes : OLYMPE , proelan
PROELAN SARL - 120 ROUTE DES MACARONS - WTC II,06560 VALBONNE - 06560 - France - SIREN 424470540
PROELAN - 120 ROUTE DES MACARONS - WTC II,06560 VALBONNE - 06560 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Logiciels (programmes enregistrés) Conception et développement de logiciels. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion d'un support physique vers un support électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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