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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
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PROVANIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVANIL
PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
1233647
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2023

Présentation de la marque PROVANIL

Déposée le 19 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA domicilié(e) 46 RUE COLMET LEPINAY - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 141 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PROVANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROVANIL est expirée depuis le 19 avril 2023.

PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA a également déposé les autres marques suivantes : PROVA , BRASIFLOR , FLAVOCEAN , PROVA , PROCAO , EXTRACTIVES , FLAVOCEAN , MEXICAROME , PROCAFE , VANILLA DURABLE BEMANEVIKA


PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 46 RUE COLMET LEPINAY - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 582141990


NOVAGRAAF FRANCE - 122, RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238597 - Publication au BOPI 2003-03-10

Renouvellement sans limitation n°2016295 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520984 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;vanille, extraits de vanille, arômes de vanille sucre vanillé, matières premières et compositions à base de vanille et d'extraits de vanille pour l'alimentation;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.