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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
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PROVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVA
PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4266284
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
PROVA de PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA

Présentation de la marque PROVA

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA domicilié(e) 46 RUE COLMET LEPINAY - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 141 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque PROVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVA arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA a également déposé les autres marques suivantes : PROVA , BRASIFLOR , FLAVOCEAN , PROCAO , EXTRACTIVES , FLAVOCEAN , MEXICAROME , PROCAFE , VANILLA DURABLE BEMANEVIKA , VANIFLOR


PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société par actions simplifiée - 46 RUE COLMET LEPINAY - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 582141990


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes de café ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vanilline (succédané de la vanille).