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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
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PROCAFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCAFE
PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3202215
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2022
PROCAFE de PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA

Présentation de la marque PROCAFE

Déposée le 31 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROCAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA domicilié(e) 46 RUE COLMET LEPINAY - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 141 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PROCAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCAFE est expirée depuis le 31 décembre 2022.

PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA a également déposé les autres marques suivantes : PROVA , BRASIFLOR , FLAVOCEAN , PROVA , PROCAO , EXTRACTIVES , FLAVOCEAN , MEXICAROME , VANILLA DURABLE BEMANEVIKA , VANIFLOR


PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 46 RUE COLMET LEPINAY - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 582141990


NOVAGRAAF FRANCE - 122, RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2510988 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Café, extraits de café, arôme de café, matières premières et compositions à base de café et d'extraits de café pour l'alimentation ; thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.