Marque expirée - Marque en non vigueur

FLAVEUR OCEANE
PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1558301
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019

Présentation de la marque FLAVEUR OCEANE

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAVEUR OCEANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA domicilié(e) 46 rue Colmet-Lépinay - 93100 - MONTREUIL-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 141 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLAVEUR OCEANE est expirée depuis le 3 novembre 2019.

PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA a également déposé les autres marques suivantes : PROVA , BRASIFLOR , FLAVOCEAN , PROVA , PROCAO , EXTRACTIVES , FLAVOCEAN , MEXICAROME , PROCAFE , VANILLA DURABLE BEMANEVIKA


PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société Anonyme - 46 rue Colmet-Lépinay - 93100 - MONTREUIL-SOUS-BOIS - France - SIREN 582141990


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155733 - Publication au BOPI 1999-10-22

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416884 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Matières premières aromatiques à base de produits de la mer d'origine animale et en aucun cas végétale