Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXTRACTIVES
PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3760125
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2020
EXTRACTIVES de PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA

Présentation de la marque EXTRACTIVES

Déposée par voie électronique le 12 août 2010 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXTRACTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA domicilié(e) 46 rue Colmet Lépinay 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 141 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque EXTRACTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXTRACTIVES est expirée depuis le 12 août 2020.

PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA a également déposé les autres marques suivantes : PROVA , BRASIFLOR , FLAVOCEAN , PROVA , PROCAO , FLAVOCEAN , MEXICAROME , PROCAFE , VANILLA DURABLE BEMANEVIKA , VANIFLOR


PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, société anonyme - 46 rue Colmet Lépinay 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 582141990


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : préparations aromatiques à usage alimentaire ;arômes et aromates de café, de vanille, de cacao ; arômes et aromates autres que les huiles essentielles ;

Services de vente en gros et au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes et aromates de café, de vanille, de cacao ; arômes et aromates autres que les huiles essentielles ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, contrôle de qualité.