Marque expirée - Marque en non vigueur

BRASIFLOR
Produits Vanilles et Alimentaires Etablissements Prova Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98766483
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2018

Présentation de la marque BRASIFLOR

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Produits Vanilles et Alimentaires Etablissements Prova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRASIFLOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Produits Vanilles et Alimentaires Etablissements Prova domicilié(e) 46 Rue Colmet Lépinay,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (dossier no 2384788) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 141 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2384788) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASIFLOR est expirée depuis le 28 décembre 2018.

Produits Vanilles et Alimentaires Etablissements Prova a également déposé les autres marques suivantes : PROVA , FLAVOCEAN , PROVA , PROCAO , EXTRACTIVES , FLAVOCEAN , MEXICAROME , PROCAFE , VANILLA DURABLE BEMANEVIKA , VANIFLOR


Produits Vanilles et Alimentaires Etablissements Prova Société Anonyme - 46 Rue Colmet Lépinay,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (dossier no 2384788) - 93100 - France - SIREN 582141990


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2384788) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384788 - Publication au BOPI 2008-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Café, aromates de café, boisson à base de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille).