Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS
/
BAC' NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC' NET
S.A.R.L. PRODUITS SANITAIRES AERONEFS

Numéro de dépôt :
92423821
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2002

Présentation de la marque BAC' NET

Déposée le 23 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC' NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS domicilié(e) 11 bis, rue du Colisée, 75008 PARIS (siège) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 775 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODUITS SANITAIRES AERONEFS (Sarl) P.S.A. - France.

La marque BAC' NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC' NET est expirée depuis le 23 juin 2002.

PRODUITS SANITAIRES AERONEFS a également déposé les autres marques suivantes : SCREEN2P WEAR , SKIN2P BODY


S.A.R.L. PRODUITS SANITAIRES AERONEFS - 11 bis, rue du Colisée, 75008 PARIS (siège) - France - SIREN 305775710


Société PRODUITS SANITAIRES AERONEFS (Sarl) P.S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Désinfectant à usage hygiénique, bactéricide de contact pour sacs poubelles chariots porte sacs poubelles