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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA
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L'ENVOLÉE No 108 PARFUM D'AMBIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ENVOLÉE No 108 PARFUM D'AMBIANCE
PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3257331
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2023
L\'ENVOLÉE No 108 PARFUM D\'AMBIANCE de PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA

Présentation de la marque L'ENVOLÉE No 108 PARFUM D'AMBIANCE

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENVOLÉE No 108 PARFUM D'AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA domicilié(e) 19 boulevard Georges Bidault - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 775 710 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA domicilié(e) 19 Boulevard Georges Bidault - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.

La marque L'ENVOLÉE No 108 PARFUM D'AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENVOLÉE No 108 PARFUM D'AMBIANCE est expirée depuis le 10 novembre 2023.

PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA a également déposé les autres marques suivantes : BRUMOXIM , H2P (HUMAN HEALTH PROTECTION) , HUMAN HEALTH PROTECTION , PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA)


PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Georges Bidault - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France - SIREN 305775710


PRODUITS SANITAIRES AERONEFS – PSA - 19 Boulevard Georges Bidault - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2543025 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2013-10-22

– parfum d'ambiance. – désodorisant d'atmosphère autre qu'à usage personnel. – appareil de désodorisation autre qu'à usage personnel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.