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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA
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HUMAN HEALTH PROTECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMAN HEALTH PROTECTION
PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3984292
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
HUMAN HEALTH PROTECTION de PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA

Présentation de la marque HUMAN HEALTH PROTECTION

Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HUMAN HEALTH PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA domicilié(e) 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 775 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, M. RIVET Joël domicilié(e) 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque HUMAN HEALTH PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 09 11 25 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMAN HEALTH PROTECTION est expirée depuis le 18 février 2023.

PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA a également déposé les autres marques suivantes : BRUMOXIM , L'ENVOLÉE No 108 PARFUM D'AMBIANCE , H2P (HUMAN HEALTH PROTECTION) , PRODUITS SANITAIRES AÉRONEFS (PSA)


PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, Société par actions simplifiée - 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France - SIREN 305775710


PRODUITS SANITAIRES AERONEFS PSA, M. RIVET Joël - 11 B rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 23 novembre 2015 - Rejet partiel n°658323 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Crèmes pour le cuir ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Traitement de tissus.