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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS REGIONAUX DU DAHU
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CROQUETTES DU DAHU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQUETTES DU DAHU
PRODUITS REGIONAUX DU DAHU société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1388921
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
29/12/2016

Présentation de la marque CROQUETTES DU DAHU

Déposée le 29 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS REGIONAUX DU DAHU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CROQUETTES DU DAHU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS REGIONAUX DU DAHU domicilié(e) L'Escale Blanche,74220 LA CLUSAZ (dossier no 2325677) - 74220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 579 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2325677) - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQUETTES DU DAHU est expirée depuis le 29 décembre 2016.

PRODUITS REGIONAUX DU DAHU a également déposé les autres marques suivantes : LA FICELLE AU BEAUFORT , FICELLE , FUMCHON


PRODUITS REGIONAUX DU DAHU société à responsabilité limitée - L'Escale Blanche,74220 LA CLUSAZ (dossier no 2325677) - 74220 - France - SIREN 450579222


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2325677) - 74008 - France


Renouvellement sans limitation n°2080538 - Publication au BOPI 1997-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325677 - Publication au BOPI 2006-10-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208167 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Salaisons, charcuterie, saucissons, extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures. Café, thé, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.