Marque expirée - Marque en non vigueur

Saveurs & tradition du Midi
PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (P.R.D), S.A.R.L

Numéro de dépôt :
99808613
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2019

Présentation de la marque Saveurs & tradition du Midi

Déposée le 20 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (P.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Saveurs & tradition du Midi »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (P.R.D domicilié(e) 10, Rue des Ecoles - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 247 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (P.R.D) domicilié(e) 10, Rue des Ecoles - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saveurs & tradition du Midi est expirée depuis le 20 août 2019.


PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (P.R.D), S.A.R.L - 10, Rue des Ecoles - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France - SIREN 422247791


PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (P.R.D) - 10, Rue des Ecoles - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406063 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 21 avril 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°547499 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

- plats cuisines à base de viande, de poisson volaille et gibier - pâtes (viandes, volaille, gibier) - olives - tapenades - huiles - confitures - soupes de poisson - sauces - croûtons - confiserie - gâteaux - jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.