Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEP A
Produits Plastiques de Louviers

Numéro de dépôt :
959760
Date de dépôt :
23/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEP A

Déposée le 23 juin 1976 par Produits Plastiques de Louviers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEP A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Produits Plastiques de Louviers domicilié(e) (soc. an.), Zone Industrielle, Louviers (Eure). - France.

La marque DEP A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DEP A est expirée depuis le 23 juin 1986.

Produits Plastiques de Louviers a également déposé les autres marques suivantes : MAT CEL , DEP B , MAT CEL , PPL


Produits Plastiques de Louviers - (soc. an.), Zone Industrielle, Louviers (Eure). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Matelas mousse de polyuréthane.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.