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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS PETROLIERS STELA
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STELA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STELA
PRODUITS PETROLIERS STELA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4332793
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2027
STELA de PRODUITS PETROLIERS STELA

Présentation de la marque STELA

Déposée le 27 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS PETROLIERS STELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS PETROLIERS STELA domicilié(e) 1 Rond Point Saint-Amarand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 120 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque STELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 35 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELA arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

PRODUITS PETROLIERS STELA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , , STELA , STELA , STELA UNE LONGUEUR D'AVANCE , STELA , STELA


PRODUITS PETROLIERS STELA, Société par actions simplifiée - 1 Rond Point Saint-Amarand - 81000 - ALBI - France - SIREN 086120045


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits chimiques destinés au traitement, à la purification et à la dépollution des effluents gazeux et gaz d'échappement ; urée et produits chimiques dérivés de l'urée destinés au traitement des gaz d'échappement ;

Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; gazole ; fioul domestique ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ;

Vente en vrac de carburants, de gazole ; vente en vrac ou en conditionné de produits permettant de limiter les émissions polluantes des gaz d'échappement ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services d'abonnement en ligne à des lettres d'informations ou des alertes ; facturation électronique ; gestion informatisée des stocks ;

Transport, distribution (livraison) et stockage de produits pétroliers, à savoir de carburant, de gazole, de fioul domestique et de produits permettant de limiter les émissions polluantes des gaz d'échappement ;

Contrôle de qualité, de conformité et de sécurité ; services d'analyses (audit) relatifs à la consommation et aux économies d'énergie ; tous ces services étant destinés aux exploitants de cuves de carburants et de combustibles ;

Conseils liés à la réglementation en vigueur ; consultations en matière de sécurité d'installations de stockage et de distribution de carburants et de combustibles.