Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOS RAVALEMENT
Numéro de dépôt :
1096535
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque MOS RAVALEMENT
Déposée le 26 avril 1979 par PRODUITS MOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « MOS RAVALEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOS RAVALEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOS RAVALEMENT est expirée depuis le 26 avril 1989.
PRODUITS MOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051