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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS METALLURGIQUES de l'ORLEANAIS
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PROMETO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMETO
PRODUITS METALLURGIQUES de l'ORLEANAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1440717
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
01/12/1997

Présentation de la marque PROMETO

Déposée le 1 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS METALLURGIQUES de l'ORLEANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « PROMETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS METALLURGIQUES de l'ORLEANAIS domicilié(e) 11, rue Emile Leconte, INGRE (Loiret). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY Claude. - France.

La marque PROMETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETO est expirée depuis le 1 décembre 1997.


PRODUITS METALLURGIQUES de l'ORLEANAIS (S.A.) - 11, rue Emile Leconte, INGRE (Loiret). - France


ROY Claude. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.