Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS LAITIERS SCHMITT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS LAITIERS SCHMITT domicilié(e) 2 rue des Artisans - 68120 - RICHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 926 915 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIER CONSEILS SOGETUDE domicilié(e) 64 RUE JACQUES MUGNIER - 68200 - MULHOUSE - France.
La marque PLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLS est expirée depuis le 25 février 2021.
PRODUITS LAITIERS SCHMITT a également déposé les autres marques suivantes : PLS
PRODUITS LAITIERS SCHMITT, SARL - 2 rue des Artisans - 68120 - RICHWILLER - France - SIREN 331926915
ROUGIER CONSEILS SOGETUDE - 64 RUE JACQUES MUGNIER - 68200 - MULHOUSE - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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