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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG
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LES COMPOTELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPOTELLES
SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG

Numéro de dépôt :
95590465
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque LES COMPOTELLES

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMPOTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 539 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France.

La marque LES COMPOTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPOTELLES est expirée depuis le 28 septembre 2005.

PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALE PATISSIERE , REINE D'ARMOR , SPECIALE CHARCUTIERE , SPECIALE CUISINIERE , COMPOTEL , POMME CHARCUTIERE , KERPOM


SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France - SIREN 399539782


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.