Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPOTEL
SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG

Numéro de dépôt :
1423519
Date de dépôt :
17/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2007

Présentation de la marque COMPOTEL

Déposée le 17 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2095100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 539 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2095100) - France.

La marque COMPOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOTEL est expirée depuis le 17 août 2007.

PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALE PATISSIERE , REINE D'ARMOR , SPECIALE CHARCUTIERE , LES COMPOTELLES , SPECIALE CUISINIERE , POMME CHARCUTIERE , KERPOM


SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2095100) - France - SIREN 399539782


Mr Thierry LEVANTAL - (dossier no 2095100) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2095100 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239694 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination n°233144 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205804 - Publication au BOPI 1996-09-06

Inscription le 6 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205803 - Publication au BOPI 1996-09-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage, crèmes et tous autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.