Déposée le 17 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2095100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 539 782 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2095100) - France.
La marque COMPOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2095100) - France - SIREN 399539782
Mr Thierry LEVANTAL - (dossier no 2095100) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2095100 - Publication au BOPI 1997-07-24
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239694 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination n°233144 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205804 - Publication au BOPI 1996-09-06
Inscription le 6 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205803 - Publication au BOPI 1996-09-06
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage, crèmes et tous autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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