Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JERUSEL
Numéro de dépôt :
92416210
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
DOUAI
Présentation de la marque JERUSEL
Déposée le 18 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS G.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « JERUSEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS G.C a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17