Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOLITH
PRODUITS G.C. - ETS GEORGES CATTEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96654533
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque PROMOLITH

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS G.C. - ETS GEORGES CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOLITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS G.C. - ETS GEORGES CATTEAU domicilié(e) 717 rue de Cambrai, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 550 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats Maître Brigitte BADUFLE - France.

La marque PROMOLITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOLITH est expirée depuis le 4 décembre 2006.

PRODUITS G.C. - ETS GEORGES CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : GECEPAINT , GECEMAT , GECEPLAST , GECENYL , SOUS-COUCHE PLACO , GECEBOIS , GECELAK , PLACO , GECEFOND , RAVALITH


PRODUITS G.C. - ETS GEORGES CATTEAU Société Anonyme - 717 rue de Cambrai, 59500 DOUAI - France - SIREN 045550670


HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats Maître Brigitte BADUFLE - France


Inscription le 8 juillet 2008 - Concession de licence n°476821 - Publication au BOPI 2008-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes