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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS EXACTS
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NC 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NC 17
PRODUITS EXACTS SARL

Numéro de dépôt :
93493107
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque NC 17

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS EXACTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NC 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS EXACTS domicilié(e) 61 rue du LANDY, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIDOM (Mr. MORIN) - France.

La marque NC 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NC 17 est expirée depuis le 22 novembre 2003.

PRODUITS EXACTS a également déposé les autres marques suivantes : DAYTONA BOOTS , JUMBO , LOLLY POLLY


PRODUITS EXACTS SARL - 61 rue du LANDY, 93300 AUBERVILLIERS - France


PARIDOM (Mr. MORIN) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

- Cuirs et imitations cuirs peaux d'animaux - Malles Valises - Parapluies - parasols et Cannes - fouets selleries - Vêtement chaussures chapellerie - Dentelles - Broderie - Rubans - Lacets - Boutons - Crochets - Oeillets Epingles - Aiguilles - Fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.