Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUITS ET VINS DE FRANCE – PVF –
PRODUITS ET VINS DE FRANCE PVF, SARL

Numéro de dépôt :
3389909
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2025
PRODUITS ET VINS DE FRANCE – PVF – de PRODUITS ET VINS DE FRANCE PVF

Présentation de la marque PRODUITS ET VINS DE FRANCE – PVF –

Déposée le 4 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS ET VINS DE FRANCE PVF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS ET VINS DE FRANCE – PVF – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS ET VINS DE FRANCE PVF domicilié(e) 26 BIS RUE QUATRE ALLIANCES, BP 5 - 26201 - MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 957 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS ET VINS DE FRANCE PVF, M. DE DORMAEL BERNARD domicilié(e) 26 BIS RUE QUATRE ALLIANCES, BP 5 - 26201 - MONTELIMAR CEDEX - France.

La marque PRODUITS ET VINS DE FRANCE – PVF – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUITS ET VINS DE FRANCE – PVF – arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


PRODUITS ET VINS DE FRANCE PVF, SARL - 26 BIS RUE QUATRE ALLIANCES, BP 5 - 26201 - MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 484957261


PRODUITS ET VINS DE FRANCE PVF, M. DE DORMAEL BERNARD - 26 BIS RUE QUATRE ALLIANCES, BP 5 - 26201 - MONTELIMAR CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607567 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-01-20

Eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits ; nectars de fruit ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Formation ; divertissement ; services de loisir ; location de films cinématographiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.