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Marques déposées par Produits et Terroirs 33
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Le Carreau des Producteurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Carreau des Producteurs
Produits et Terroirs 33

Numéro de dépôt :
4404693
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
Le Carreau des Producteurs de Produits et Terroirs 33

Présentation de la marque Le Carreau des Producteurs

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par Produits et Terroirs 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Carreau des Producteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Produits et Terroirs 33 domicilié(e) 17 Cours Xavier Arnozan - 33082 - Bordeaux Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis Fleury domicilié(e) 17 Cours Xavier Arnozan - 33082 - Bordeaux Cedex - France.

La marque Le Carreau des Producteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carreau des Producteurs arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.


Produits et Terroirs 33 - 17 Cours Xavier Arnozan - 33082 - Bordeaux Cedex - France


Monsieur Louis Fleury - 17 Cours Xavier Arnozan - 33082 - Bordeaux Cedex - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.