Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLUCUIVRE
PRODUITS ET PROCEDES VALMONT – P.R.O.V.A.L., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1697052
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021

Présentation de la marque SOLUCUIVRE

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS ET PROCEDES VALMONT – P.R.O.V.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUCUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS ET PROCEDES VALMONT – P.R.O.V.A.L domicilié(e) 83 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 175 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLUCUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLUCUIVRE est expirée depuis le 3 octobre 2021.


PRODUITS ET PROCEDES VALMONT – P.R.O.V.A.L., société à responsabilité limitée - 83 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France - SIREN 325175917


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2206712 - Publication au BOPI 2001-09-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 3 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°380763 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement d'adresse n°380764 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480871 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Produits chimiques contenant du cuivre destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais contenant du cuivre pour les terres. Produits tensio-actifs contenant du cuivre