Marque expirée - Marque en non vigueur

SONOCARE
PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96650395
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016

Présentation de la marque SONOCARE

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONOCARE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY domicilié(e) 8, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2322887) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 040 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2322887) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONOCARE est expirée depuis le 13 novembre 2016.

PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY a également déposé les autres marques suivantes : 8 RUE DE LA PAIX , MY EPIL , HGC SYSTEM , UN MOMENT A SOI , TUB'EPIL , ANTIASE ACNE KIT , (Marque figurative) , SKIN GOOD ENOUGH TO EAT , RADICAL , DUVENET


PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY Société par actions simplifiée - 8, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2322887) - 75002 - France - SIREN 542040803


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2322887) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 4 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235267 - Publication au BOPI 1997-04-04

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322887 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Cosmétiques. Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; logiciels et programmes enregistrés. Appareils d'électrothérapie destinés aux soins du visage et du corps, au traitement de la peau et des tissus cellulaires, d'amincissement et de remise en forme

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.