Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CIBLE R
PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY, société anonyme
Numéro de dépôt :
3254366
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CIBLE R
Déposée le 30 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIBLE R »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY domicilié(e) 8, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 040 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS ELLA BACHE LABORATOIRE SUZY, société anonyme - 8, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 542040803
@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France
Inscription le 17 août 2004 - Rejet total n°397861 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398059 - Publication au BOPI 2004-08-19
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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