Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE FERMIERE
PRODUITS DOUGOUD S.A.

Numéro de dépôt :
1132930
Date de dépôt :
28/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLE FERMIERE

Déposée le 28 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS DOUGOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS DOUGOUD domicilié(e) 46 rue Saint-Denis 93300 AUBERVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque BELLE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BELLE FERMIERE est expirée depuis le 28 avril 1990.

PRODUITS DOUGOUD a également déposé les autres marques suivantes : DOUGOUD , DOUGOUD , DOUGOUD BON GOUT , SALAMETTI


PRODUITS DOUGOUD S.A. - 46 rue Saint-Denis 93300 AUBERVILLIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Conserves alimentaires.