Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAUCIFLARD
PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95588313
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2025

Présentation de la marque SAUCIFLARD

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUCIFLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE domicilié(e) L'Escale Blanche - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 064 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque SAUCIFLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUCIFLARD arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.

PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : CROTTES , PATTES DE DAHU , DAHU , CROTTES DE DAHU , LA CHEMINEE SAVOYARDE


PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE, société à responsabilité limitée - L'Escale Blanche - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 501064240


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290049 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Errata - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591881 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques, présentoirs pour étal de charcuterie, support protecteur de présentation pour saucissons.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, charcuterie, jambons, salaisons, saucisses, saucissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de viande

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.