PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
93487175
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2023
Présentation de la marque PATTES DE DAHU
Déposée le 6 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATTES DE DAHU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE domicilié(e) L'Escale Blanche - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 064 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque PATTES DE DAHU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE, société à responsabilité limitée - L'Escale Blanche - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 501064240
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249949 - Publication au BOPI 2003-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539839 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; charcuterie, jambons, salaisons, saucisses, saucissons, fromages.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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