PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1293519
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2024
Présentation de la marque LA CHEMINEE SAVOYARDE
Déposée le 27 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CHEMINEE SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE domicilié(e) L'Escale Blanche - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 064 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque LA CHEMINEE SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE, société à responsabilité limitée - L'Escale Blanche - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 501064240
Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2038057 - Publication au BOPI 1994-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2004 n°2272498 - Publication au BOPI 2004-09-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04
Inscription le 12 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176066 - Publication au BOPI 1994-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20
Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2014 n°2568097 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-26
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre "gallus" et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, sucédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel sirop de mélasse;levure, poudre pour lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace; vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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