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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE
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CROTTES DE DAHU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROTTES DE DAHU
PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1322022
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/07/2025

Présentation de la marque CROTTES DE DAHU

Déposée le 24 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CROTTES DE DAHU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE domicilié(e) L'Escale Blanche - 74220 - LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 064 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque CROTTES DE DAHU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROTTES DE DAHU arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : CROTTES , PATTES DE DAHU , SAUCIFLARD , DAHU , LA CHEMINEE SAVOYARDE


PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE, société à responsabilité limitée - L'Escale Blanche - 74220 - LA CLUSAZ - France - SIREN 501064240


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2050310 - Publication au BOPI 1995-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290046 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185525 - Publication au BOPI 1995-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591793 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Salaisons, jambons, saucissons, extraits de viandes.