CROTTES
Présentation de la marque CROTTES
Déposée le 9 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CROTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROTTES est expirée depuis le 9 avril 2020.
PRODUITS DE TERROIR ET GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168331 - Publication au BOPI 2000-03-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488263 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 7 mars 2000 - Changement d'adresse n°296573 - Publication au BOPI 2000-03-07
Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12
Inscription le 6 septembre 2004 - Résiliation de licence n°398994 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398996 - Publication au BOPI 2004-09-06
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437523 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14