PRB THERMOPATE
Présentation de la marque PRB THERMOPATE
Déposée le 7 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT – P.R.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PRB THERMOPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRB THERMOPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRB THERMOPATE est expirée depuis le 7 novembre 2023.
PRODUITS DE REVETEMENT DU BATIMENT – P.R.B a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 15 décembre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°638218 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15