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Marques déposées par la société PRODUITS DE PISCINES VOGUE
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AQUASPHERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASPHERE
PRODUITS DE PISCINES VOGUE, Inc. / VOGUE POOL PRODUCTS, Inc. Société organisée selon les lois du Canada

Numéro de dépôt :
95574360
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015

Présentation de la marque AQUASPHERE

Déposée le 6 juin 1995 par la société PRODUITS DE PISCINES VOGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société PRODUITS DE PISCINES VOGUE domicilié(e) 7050 Saint-Patrick LaSalle,CANADA (dossier no 2291417) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2291417) - 75847 - France.

La marque AQUASPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASPHERE est expirée depuis le 6 juin 2015.


PRODUITS DE PISCINES VOGUE, Inc. / VOGUE POOL PRODUCTS, Inc. Société organisée selon les lois du Canada - 7050 Saint-Patrick LaSalle,CANADA (dossier no 2291417) - Canada


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2291417) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2005 n°2291417 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413498 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413499 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502456 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Piscines métalliques hors terre ou en terre, échelles métalliques pour piscines, plongeoirs métalliques, clôtures métalliques, enrouleurs métalliques de toiles solaires.Piscines hors terre et creusées non métalliques, plongeoirs non métalliques, clôtures non métalliques.Toiles intérieures pour piscines, bâches de recouvrement pour piscines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.